1. Informations générales

Nom de l’entreprise : ITNC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Adresse du siège social : 17 BOULEVARD DE L’HIPPODROME, 01000 BOURG-EN-BRESSE
Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés : 902 339 159 RCS Paris
Numéro de TVA intracommunautaire : FR77902339159
Code APE/NAF : 6201Z

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Curt Charley, Président de la SAS ITNC.

3. Hébergement

Le site internet est hébergé par O2Switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr/

4. Propriété intellectuelle

Le site internet et l’ensemble de son contenu (textes, images, graphiques, logos, etc.) sont la propriété exclusive de ITNC. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’accord préalable écrit de ITNC.

5. Responsabilité

ITNC met tout en œuvre pour offrir des informations précises et à jour sur ce site. Cependant, nous ne saurions être tenus responsables des erreurs ou omissions qui pourraient exister, ni des éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de l’utilisation du site.

6. Protection des données personnelles

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8. Loi applicable

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